Accord-cadre transport de personnes
Informations concernant l’appel d’offres
- Nature de l’avis : Avis de marché
- Statut de l’avis : Avis initial
- Référence interne du marché : DCPL 2024-68
- Date de publication : 30/09/2024
- Date limite de candidature estimée : Avant le 23/10/2024
- Département de publication : 79
- Famille de l’avis : FNS
- Type de marché : Services
Résumé du marché :
Transports en circuit ou navette ainsi que transports liés aux activités scolaires et extra-scolaires sur Niort et sa proximité, sorties scolaires et extra-scolaires sur le territoire national
Description de l’appel d’offres :
Transports en circuit ou navette ainsi que transports liés aux activités scolaires et extra-scolaires sur Niort et sa proximité, aux sorties scolaires et extra-scolaires sur le territoire national.
Informations additionnelles de l’appel d’offres :
Cette nouvelle consultation fait suite à une déclaration de procédure d’appel d’offres ouvert infructueuse.
Accord-cadre mono-attributaire, exécuté en partie par l’émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquent (la partie à marchés subséquents représentant environ 1/8ème du montant maximum). La partie à bons de commande de l’accord-cadre concerne les prestations identifiées dans le BPU/DQE. La partie à marchés subséquents concerne notamment les séjours de plusieurs jours.
Lot 1 : montant maxi 125 000 euro(s) TTC et lot 2 : montant maxi 85 000 euro(s) TTC.
Les candidats peuvent former pour l’exécution du marché un groupement momentané d’entreprises avec mandataire commun.
Le groupement pourra être solidaire ou conjoint ; s’il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement.
Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d’un groupement pour le même marché.
Il n’est pas interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements.
Le dossier de consultation est en accès libre et gratuit à l’adresse
Afin d’être informés prioritairement des éventuels rectificatifs et additifs, les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d’identification du Profil Acheteur.
Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation.
Liens associés :
- Des variantes seront prises en considération : non
- Cet appel d’offres implique des critères environnementaux : oui
- Cet appel d’offres implique des critères sociaux : non
- Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) : non