Marché de service de transport de personnes dans le cadre scolaire
Informations concernant l’appel d’offres
- Nature de l’avis : Avis de marché
- Statut de l’avis : Avis initial
- Référence interne du marché : 2026_transport_piscines
- Date de publication : 12/06/2026
- Date limite de candidature estimée : Avant le 08/07/2026
- Département de publication : 44
- Famille de l’avis : MAPA
- Type de marché : Services
Résumé du marché :
Marché de service de transport de personnes dans le cadre scolaire
Description de l’appel d’offres :
Procédure adaptée ouverte
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONTCHATEAU ST GILDAS DES BOIS
Marché de service de transport de personnes dans le cadre scolaire
PROCEDURE ADAPTEE OUVERTE
Section 1 : Identification de l’acheteur
Nom complet de l’acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONTCHATEAU ST GILDAS DES BOIS
Numéro national d’identification : SIRET : 20000043800099
Ville : Pont-Château
Code Postal : 44160
Groupement de commande : Non.
Section 2 : Communication
Moyen d’accès aux documents de la consultation : Lien URL vers les documents de la consultation : des documents sur le profil d’acheteur : Oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non.
Nom du contact : Madame Nadine VINCE
Adresse mail du contact :
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation
Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Voir règlement de consultation (RC)
Capacité économique et financière : Voir règlement de consultation (RC)
Technique d’achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 08/07/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite.
Réduction du nombre de candidat : Non.
Possibilité d’attribution sans négociation (Attribution sur la base de l’offre initiale) : Oui.
L’acheteur exige la présentation de variantes : Non.
Critères d’attribution : Voir règlement de consultation (RC)
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Marché de service de transport de personnes dans le cadre scolaire
Code CPV principal : 60130000-8(1)
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Les prestations concernent le transport d’enfants depuis leur établissement scolaire vers les piscines intercommunales de la Hirtais à Ste Anne sur Brivet et Saint Clair à Guenrouët.
Lieu principal d’exécution du marché : Territoire de la Communauté de communes du Pays de Pont-Château – St Gildas des Bois
Consultation à tranches : Non.
La consultation prévoit la réservation de tout ou partie du marché : Non.
Section 5 : Lots
Marché alloti : Non.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non.
Autres informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, et est reconduit tacitement jusqu’à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONTCHATEAU ST GILDAS DES BOIS
Marché de service de transport de personnes dans le cadre scolaire
PROCEDURE ADAPTEE OUVERTE
Section 1 : Identification de l’acheteur
Nom complet de l’acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONTCHATEAU ST GILDAS DES BOIS
Numéro national d’identification : SIRET : 20000043800099
Ville : Pont-Château
Code Postal : 44160
Groupement de commande : Non.
Section 2 : Communication
Moyen d’accès aux documents de la consultation : Lien URL vers les documents de la consultation : des documents sur le profil d’acheteur : Oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non.
Nom du contact : Madame Nadine VINCE
Adresse mail du contact :
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation
Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Voir règlement de consultation (RC)
Capacité économique et financière : Voir règlement de consultation (RC)
Technique d’achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 08/07/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite.
Réduction du nombre de candidat : Non.
Possibilité d’attribution sans négociation (Attribution sur la base de l’offre initiale) : Oui.
L’acheteur exige la présentation de variantes : Non.
Critères d’attribution : Voir règlement de consultation (RC)
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Marché de service de transport de personnes dans le cadre scolaire
Code CPV principal : 60130000-8(1)
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Les prestations concernent le transport d’enfants depuis leur établissement scolaire vers les piscines intercommunales de la Hirtais à Ste Anne sur Brivet et Saint Clair à Guenrouët.
Lieu principal d’exécution du marché : Territoire de la Communauté de communes du Pays de Pont-Château – St Gildas des Bois
Consultation à tranches : Non.
La consultation prévoit la réservation de tout ou partie du marché : Non.
Section 5 : Lots
Marché alloti : Non.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non.
Autres informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, et est reconduit tacitement jusqu’à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 12 mois.
Liens associés :
- Des variantes seront prises en considération : non
- Cet appel d’offres implique des critères environnementaux : non
- Cet appel d’offres implique des critères sociaux : non
- Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) : non