Informations concernant l’appel d’offres

  • Nature de l’avis : Avis de marché
  • Statut de l’avis : Avis initial
  • Référence interne du marché : 2746_1_00
  • Date de publication : 09/02/2024
  • Date limite de candidature estimée : Avant le 11/03/2024
  • Département de publication : 91
  • Famille de l’avis : FNS
  • Type de marché : Services

Résumé du marché :

Transport d’oeuvres d’art et prestations de services associées pour le Département de l’Essonne

Description de l’appel d’offres :

Le contrat porte sur les prestations suivantes : Transport d’oeuvres d’art et prestations de services associées pour le Département de l’Essonne.
Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° – Inférieure au seuil des procédures formalisées – Code de la commande publique).
La forme retenue pour l’exécution du contrat, l’accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
Durée: 12 mois. Nombre de reconduction éventuelles: 3
Le contrat fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021

Informations additionnelles de l’appel d’offres :

Code NUTS: FR104.
L’Acheteur se réserve le droit de négocier avec un maximum de 3 candidats. Cette négociation pourra porter sur tous les éléments de l’offre.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint
Cloud, 78011, Versailles, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel :
Télécopieur : (+33) 1 39 20 54 87.
Adresse internet :
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011, Versailles, Téléphone : (+33) 1
39 20 54 00, Courriel : , télécopieur : (+33) 1 39 20 54 87.
Adresse internet :
Copie de sauvegarde: Dépôt des copies de sauvegarde du lundi au vendredi de 9h à 16h30 – Conseil départemental de l’Essonne – Hôtel du Département – Bd de France – Evry-Courcouronnes – 91012 Evry cedex.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme de dématérialisation à l’adresse suivante:
Courriel:

Liens associés :

  • Des variantes seront prises en considération : non
  • Cet appel d’offres implique des critères environnementaux : oui
  • Cet appel d’offres implique des critères sociaux : non
  • Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) : non