Informations concernant l’appel d’offres

  • Nature de l’avis : Avis de marché
  • Statut de l’avis : Avis initial
  • Référence interne du marché : COL DIRSER | 23HSES02 | 1
  • Date de publication : 27/08/2023
  • Date limite de candidature estimée : Avant le 09/10/2023
  • Département de publication : 17
  • Famille de l’avis : JOUE
  • Type de marché : Services

Résumé du marché :

Opérations de grutage de différents matériels pour les services du Département de la Charente-Maritime – 2 lots

Description de l’appel d’offres :

L’accord-cadre est décomposé en deux lots. Chaque lot fait l’objet d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant annuel maximum : pour le lot 1 le montant maximum annuel est de 1 000 000 euros HT, pour le lot 2 le montant maximum annuel est de 1 000 000 euros HT. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction éventuelles. L’accord-cadre aura une durée maximale de 4 ans.

Caractéristiques de l’appel d’offres :

Informations additionnelles de l’appel d’offres :

Les variantes ne sont pas autorisées. Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l’adresse suivante : DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l’adresse suivante : Document Unique de Marché Européen (DUME) est disponible sur le profil acheteur : pouvoir adjudicateur applique le principe Dites-le nous une foisDossier de consultation gratuit. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n’est pas autorisée. Au moment du dépôt, la signature électronique des documents n’est pas exigées pour cette consultation. Après attribution, les candidats sont informés que l’offre électronique retenue devra être signee électroniquement afin de pouvoir procéder à la notification du marché correspondant. Une offre finale non signee électroniquement sera considérée comme irrégulière. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement de l’administration est le mandat administratif.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l’attributaire de l’accord-cadre.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.. Date d’envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 août 2023.

Liens associés :

  • Des variantes seront prises en considération : non
  • Cet appel d’offres implique des critères environnementaux : non
  • Cet appel d’offres implique des critères sociaux : non
  • Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) : non