Informations concernant l’appel d’offres

  • Nature de l’avis : Avis de marché
  • Statut de l’avis : Avis initial
  • Date de publication : 21/08/2023
  • Date limite de candidature estimée : Avant le 22/09/2023
  • Département de publication : 13
  • Famille de l’avis : FNS
  • Type de marché : Fournitures

Résumé du marché :

Fournitures de matériels, d’accessoires et de pièces détachées des systèmes de levage, de manutention, de protection et de sécurité pour les engins, les ateliers de réparation mécaniques ou toute

Description de l’appel d’offres :

Il s’agit d’une consultation passée en procédure adaptée en application des dispositions du Choisissez un élément. de l’article R. 2123-1 du code de la commande publique.La description précise du besoin figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Caractéristiques de l’appel d’offres :

Informations additionnelles de l’appel d’offres :

L’accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 10 000,00 euros HT et un montant maximum annuel de 50 000,00 euros HT.Le présent accord-cadre est reconductible.Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.Il s’agit d’un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.L’accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Dossier de consultation disponible via candidat retirant ce dossier doit fournir une adresse mail valide et consultée.—————-Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidatdoit se reporter au Règlement de la Consultation.—————Lescandidats devront remettre les déclarations, certificats et attestationsprévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commandepublique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions departicipation à la consultation : cf. Article 8 du Règlement de la consultation.—————-Informations sur les recours : le requérant peut saisir le tribunal administratifde Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l’applicationinformatique ‘Télérecours citoyen’ accessible depuis le site internetwww.telerecours.fr

Liens associés :

  • Des variantes seront prises en considération : non
  • Cet appel d’offres implique des critères environnementaux : oui
  • Cet appel d’offres implique des critères sociaux : non
  • Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) : non