TRANSPORT OCCASIONNEL DE PERSONNES EN AUTOCAR À L’INTÉRIEUR DE LA COMMUNE DE CHALLANS

Procédure adaptée ouverte
COMMUNE DE CHALLANS
TRANSPORT OCCASIONNEL DE PERSONNES EN AUTOCAR À L’INTÉRIEUR DE LA COMMUNE DE CHALLANS
PROCEDURE ADAPTEE OUVERTE
Section 1 : Identification de l’acheteur

Nom complet de l’acheteur : COMMUNE DE CHALLANS
Numéro national d’identification : SIRET : 21850047800209
Ville : CHALLANS
Code Postal : 85302
Groupement de commande : Non.
Section 2 : Communication

Moyen d’accès aux documents de la consultation : Lien URL vers le profil d’acheteur : interne de la consultation : 26661-PA20
Intégralité des documents sur le profil d’acheteur : Oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non.
Nom du contact : Monsieur ALEXANDRE HUVET
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact : 0251497973
Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation

Aptitude à exercer l’activité professionnelle : VOIR RC
Technique d’achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 09/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite.
Réduction du nombre de candidat : Non.
Possibilité d’attribution sans négociation (Attribution sur la base de l’offre initiale) : Oui.
L’acheteur exige la présentation de variantes : Non.
Identification du type d’acheteurs intervenant : COMMUNE
Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : TRANSPORT OCCASIONNEL DE PERSONNES EN AUTOCAR À L’INTÉRIEUR DE LA COMMUNE DE CHALLANS
Code CPV principal : 60140000-1(1)
Type de marché : Services
Lieu principal d’exécution du marché : CHALLANS
Consultation à tranches : Non.
La consultation prévoit la réservation de tout ou partie du marché : Non.
Section 5 : Lots

Marché alloti : Non.
Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non.