VOYAGES A LA JOURNEE ORGANISES – EXCURSIONS SENIORS

Voyages A La Journee Organises – Excursions Seniors

L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché, concerne l’organisation de sorties journalières (comprenant le transport) à destination des seniors de la ville d’Aix en Provence dans la limite du périmètre géographique de la région PACA

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur
Le DCE est disponible uniquement par voie dématérialisée.
La ville d’Aix-en-Provence attire l’attention du candidat sur le fait qu’il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L’adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d’information lors de la consultation. En l’absence de la saisie d’une adresse électronique opérante, l’opérateur économique ne pourra se prévaloir à l’encontre de la ville d’Aix-en-Provence d’un défaut d’information ou d’un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant.
Chaque transmission par voie électronique fera l’objet d’un accusé de réception. Le plissera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l’heure limites prévues.
Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d’une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n’est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l’acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d’acheteur.

Il s’agit d’un accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 37 000 euro(s) HT.
Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est donc de 3 ans.
Ainsi, la valeur estimée (H.T.) de 111 000 euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums annuels sur sa durée totale maximale (3 ans)