accord-Cadre à bons de commande – fourniture de matériaux, de matériels et d’outillage destinés aux travaux exécutés en régie par les services de la Communauté Urbaine d’arras

l’Accord-Cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande.Chaque lot fera l’objet d’une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur -Le présent marché est passé à compter de sa notification jusqu’au 31/12/2023, reconductible 3 fois par période de 12 mois.Les montants maximums sont les suivants :lot 01 : 50 000,00 euro(s) HT par an soit 200 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché, (estimation annuelle : 35 000,00 euro(s) HT soit 140 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché),lot 02 : 80 000,00 euro(s) HT par an soit 320 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché,(estimation annuelle : 65 000,00 euro(s) HT soit 260 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché),lot 03 : 30 000,00 euro(s) HT par an soit 120 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché, (estimation annuelle : 15 000,00 euro(s) HT soit 60 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché),lot 04 : 40 000,00 euro(s) HT par an soit 160 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché, (estimation annuelle : 20 000,00 euro(s) HT soit 80 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché),lot 05 : 100 000,00 euro(s) HT par an soit 400 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché, (estimation annuelle : 70 000,00 euro(s) HT soit 280 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché),lot 06 : 60 000,00 euro(s) HT par an soit 240 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché, (estimation annuelle : 50 000,00 euro(s) HT soit 200 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché)lot 07 : 80 000,00 euro(s) HT par an soit 320 000 euro(s) HT pour la durée totale dumarché, (estimation annuelle : 70 000,00 euro(s) HT soit 280 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché),les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Chaque transmission par voie électronique fera l’objet d’un accusé de réception. Le pli sera considéré  » hors délai  » si le téléchargement se termine après la date et l’heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d’une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n’est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l’acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d’acheteur.L’acheteur impose l’utilisation d’une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L’acheteur préconise l’utilisation d’une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Chaque année, le titulaire du marché s’engage, sous peine de forclusion, à notifier ses nouveaux tarifs (ou son nouveau barème) au pouvoir adjudicateur avec un préavis de 2 mois avant la date prévue pour l’application de l’ajustement