Informations concernant l’appel d’offres

  • Nature de l’avis : Avis de marché
  • Statut de l’avis : Avis initial
  • Référence interne du marché : A22170005
  • Date de publication : 27/11/2022
  • Date limite de candidature estimée : Avant le 02/01/2023
  • Département de publication : 54
  • Famille de l’avis : JOUE
  • Type de marché : Services

Résumé du marché :

Transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations Ens – Cité des paysages

Description de l’appel d’offres :

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande comportant 5 lots géographiques qui feront chacun l’objet d’une attribution séparée.Il est conclu à compter du 01/01/2023 jusqu’au 31/08/2023, sous réserve de la notification préalable du marché. à défaut il sera conclu à compter de ladite notification, jusqu’au 31 août 2023 et reconductible tacitement une fois pour une période d’un an, soit jusqu’au 31/08/2024.Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes pour chacun des lots :-Lot no1: 41 900 euro(s) Ht max/période, soit 83 800 euro(s) Ht maximum au total-Lot no2: 11 800 euro(s) Ht max/période, soit 23 600 euro(s) Ht maximum au total-Lot no3: 38 000 euro(s) Ht max/période, soit 76 000 euro(s) Ht maximum au total-Lot no4: 35 500 euro(s) Ht max/période, soit 71 000 euro(s) Ht maximum au total-Lot no5: 22 900 euro(s) Ht max/période, soit 45 800 euro(s) Ht maximum au total

Informations additionnelles de l’appel d’offres :

Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur -Chaque transmission par voie électronique fera l’objet d’un accusé deréception. Le pli sera considéré  » hors délai  » si le téléchargement setermine après la date et l’heure limites prévues. Si un nouveau pli estenvoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule etremplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d’une copie desauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physiqueélectronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n’est pasautorisée.Aucune forme de groupement n’est imposée à l’attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l’acheteur sont précisés dans lerèglement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l’objetd’une signature électronique au format XAdES, CAdES ou PAdES. Lasignature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu’ilcontient.La signature électronique des documents n’est pas exigée pour cetteconsultation. Date d’envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 novembre 2022.

Liens associés :

  • Des variantes seront prises en considération : non
  • Cet appel d’offres implique des critères environnementaux : oui
  • Cet appel d’offres implique des critères sociaux : non
  • Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui