Informations concernant l’appel d’offres

  • Nature de l’avis : Avis de marché
  • Statut de l’avis : Avis initial
  • Référence interne du marché : 22S001AM
  • Date de publication : 08/03/2022
  • Date limite de candidature estimée : Avant le 04/04/2022
  • Département de publication : 30
  • Famille de l’avis : JOUE
  • Type de marché : Services

Résumé du marché :

les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P.) concernent : Passeport Eté 2022

le dispositif Passeport Eté a pour objectif d’offrir aux jeunes de 13 à 23 ans un large éventail d’activités culturelles et sportives, à découvrir en toute autonomie au cours de la période des vacances d’été.

Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre, sans minimum, avec maximum déterminé en quantité, passé avec plusieurs titulaires (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres), excepté pour les lots no 13 et 14 qui seront mono attributaires, en application des articles R.2123-1 et R.2162-128 et suivants du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande.

36 communes du département du Gard participent à la mise en oeuvre de ce dispositif dans le cadre d’un groupement de commandes dont le coordonnateur est la Ville de Nîmes

Informations additionnelles de l’appel d’offres :

pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite par l’intermédiaire du profil d’acheteur du pouvoir adjudicateur, à l’adresse URL suivante : www.marches-securises.fr. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l’ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. La Ville de Nîmes, afin d’accompagner les candidats dans la mise en oeuvre pratique des dispositions administratives de la consultation, a mis en place une assistance téléphonique. Les candidats trouveront ainsi, en appelant le numéro indiqué ci-dessous, une assistance destinée à faciliter leur accès et leur réponse à une consultation au regard d’éventuelles difficultés pratiques. Les candidats demeurent seuls responsables de la constitution et de la remise de leur pli via le profil acheteur. Numéro d’assistance : 04 30 06 79 40 Horaires : du lundi au vendredi : 8h30 – 12h30 / 14 heures – 17 heures

Liens associés :

  • Des variantes seront prises en considération : non
  • Cet appel d’offres implique des critères environnementaux : non
  • Cet appel d’offres implique des critères sociaux : non
  • Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
  • Marché avec reconduction : non