MARCHE DE TRAVAUX POUR LE REMPLACEMENT DE QUATRE ASCENSEURS DU CENTRE ASSAS DE L’UNIVERSITE PARIS-PANTHEON-ASSAS

MARCHE DE TRAVAUX POUR LE REMPLACEMENT DE QUATRE ASCENSEURS DU CENTRE ASSAS DE L’UNIVERSITE PARIS-PANTHEON-ASSAS

Le présent marché a pour objet les travaux de remplacement de quatre ascenseurs du centre universitaire Assas, 92 rue d’Assas Paris 6ème, classé ERP 1ère catégorie avec activité de type L, N et S.

Les travaux concernent le remplacement des ascenseurs ci-dessous :

o Ascenseurs Duplex bâtiment A : ASC 2 Droite (HPZ91) de 10 niveaux et ASC 3 Gauche (HPZ90) de 11 niveaux
o Ascenseur Amphithéâtre bâtiment C: ASC 4 (HPZ93) de 4 niveaux
o Ascenseur Bibliothèque bâtiment D : ASC 5 (HPZ92) de 5 niveaux

Le marché n’est pas alloti.

Le marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle.

Le présent marché a pour objet les travaux de remplacement de quatre ascenseurs du centre universitaire Assas, 92 rue d’Assas Paris 6ème, classé ERP 1ère catégorie avec activité de type L, N et S.

Les travaux concernent le remplacement des ascenseurs ci-dessous :

o Ascenseurs Duplex bâtiment A : ASC 2 Droite (HPZ91) de 10 niveaux et ASC 3 Gauche (HPZ90) de 11 niveaux
o Ascenseur Amphithéâtre bâtiment C: ASC 4 (HPZ93) de 4 niveaux
o Ascenseur Bibliothèque bâtiment D : ASC 5 (HPZ92) de 5 niveaux

Le marché n’est pas alloti.

Le marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle.

Le maître de l’ouvrage ne s’engage définitivement vis-à-vis du l’entrepreneur que pour le montant de la tranche ferme (seule tranche approuvée à la date de signature du présent marché par le pouvoir adjudicateur).

L’affermissement de la tranche optionnelle de travaux envisagée pour le deuxième semestre 2025, se fera par décision du pouvoir adjudicateur notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception.

Les spécifications techniques figurent dans le CCTP Rev02 Affaire n°230903869

Le marché inclut la garantie de parfait achèvement (1 an à compter de la réception des travaux), la garantie de bon fonctionnement (2 ans à compter de la réception des travaux), la garantie légale contre les vices cachés (2 ans à compter de la découverte du défaut caché), ainsi que la garantie décennale (10 ans à compter de la réception des travaux).

Le marché comprend également une maintenance préventive et corrective sur site des équipements, débutant à la réception des travaux, d’une durée d’un an reconductible expressément trois fois. Les prestations de maintenance font l’objet d’une garantie minimale d’un an conformément à l’article 33 du CCAG/FCS.

La description des ouvrages et ses spécifications techniques, figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et les plans du site Assas (plans remis lors de la visite obligatoire au cours de la consultation). Les obligations relatives à la maintenance figurent dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.).

La réalisation des prestations se fera partiellement en site occupé, en réduisant au maximum les nuisances occasionnées.

Des restrictions ou contraintes pourront être imposées à l’entrepreneur quant à la réalisation des travaux bruyants.

Le montant maximum du marché est inférieur à 5 350 000 euro(s) HT sur sa durée globale reconductions comprises

Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification et prend fin à l’achèvement de la période de garantie et de maintenance. Si la tranche optionnelle est affermie, la durée du marché inclura la durée de garantie de parfait achèvement des travaux.
Le marché comprend une maintenance préventive et corrective d’une durée d’un an reconductible trois fois expressément, sans pouvoir dépasser une durée globale de quatre ans. Cette maintenance débute à compter de la date de réception des travaux.
L’Université reconduit le marché de manière expresse au moins trois mois avant l’échéance annuelle. La non reconduction du marché sera également notifiée au plus tard trois mois avant ce terme.
Le titulaire reste cependant engagé jusqu’à la fin de la période en cours.
La date de réception des travaux constituera la date de référence pour sa reconduction ainsi que pour la révision annuelle des prix. Les bons de commande peuvent être émis jusqu’au dernier jour de validité du marché. Après expiration du marché, les deux parties restent tenues d’honorer les obligations contractées pendant le marché.

L’entreprise s’engage à réaliser les travaux relatifs à la tranche ferme entre le 19 mai 2025 et le 12 septembre 2025, soit délai de réalisation de 17 semaines, hors période de préparation et d’approvisionnement.

A la notification du marché, les délais fixés au planning prévisionnel deviendront contractuels.