Fourniture, transport, montage et démontage de stands modulaires et de modules d’expositions sur mesure.

Fourniture, transport, montage et démontage de stands modulaires et de modules d’expositions sur mesure.

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel fixé à 100 000 euro(s) HT. L’accord-cadre est reconductible par année civile (du 1er janvier au 31 décembre), sur décision expresse de l’autorité compétente du pouvoir adjudicateur, dans la limite d’une (1) reconduction d’une durée de douze (12) mois. Dans un souci de proximité et d’accompagnement, le Département organise régulièrement et tout au long de l’année, des manifestations artistiques, festives, sportives, culturelles et/ou protocolaires. L’objet du présent accord-cadre est d’assurer la fourniture, le transport, le montage et le démontage de stands modulaires et de modules d’expositions sur mesure.

Les variantes ne sont pas autorisées. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l’accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur applique le principe Dites-Le nous une fois Dossier de consultation gratuit.Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation.Par conséquent, la transmission par voie papier n’est pas autorisée. Au moment du dépôt, la signature électronique des documents n’est pas exigées pour cette consultation. Après attribution, les candidats sont informés que l’offre électronique retenue devra être signee électroniquement afin de pouvoirprocéder à la notification du marché correspondant. Une offre finale non signee électroniquement sera considérée comme irrégulière. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement de l’administration est le mandat administratif. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l’attributaire de l’accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Date d’envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 décembre 2023.