Renouvellement de la flotte automobile en Location Longue Durée (Lld)

Renouvellement de la flotte automobile en Location Longue Durée (Lld)

Cet accord-cadre donnera lieu : D’une part, à l’émission de bons de commande dans le cadre de la commande initiale au cours de l’année 2024, pour les véhicules prévus dans les Bpu de chaque lot.D’autre part, à la conclusion de marchés subséquents pour les commandes ultérieures de véhicules de chaque lot. Concernant la 1ère dotation (bons de commande sur la base du Bpu de l’accord-cadre)Le descriptif technique de chaque lot précise la date de remise du véhicule concerné pour la commande initiale. Ainsi, le contrat de Lld court à compter de cette date d’échéance, propre à chaque véhicule, jusqu’au 29 février 2028. Concernant les acquisitions de véhicules en cours d’exécution – exécution par marchés subséquents pour les véhicules loués en cours d’exécution du marché – Les délais de livraison des véhicules seront fixés dans chaque marché subséquent, le contrat de Lld courra à compter de la date de livraison jusqu’au 29 février 2028

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service DUME.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur -Montant maximum global de l’accord-cadre : 900 000 euro(s) HT – 4 lots – Chaque lot fera l’objet d’une attribution séparée.Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisées.Chaque transmission par voie électronique fera l’objet d’un accusé de réception. Le pli sera considéré ‘hors délai’ si le téléchargement se termine après la date et l’heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d’une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur support physique électronique n’est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l’acheteur sont précisés dans le RC.Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique.Modalités de règlement des comptes : selon le CCAG – FCS. Date d’envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 août 2023.