mise en place d’une offre touristique assurée par un  » petit train routier touristique  » (38200 Vienne)

mise en oeuvre d’une offre de type train touristique à compter du 1er février 2023 sur les circuits élaboré par l’office de tourisme (territoire de Vienne Condrieu Agglomération)Le contenu de ces prestations est détaillé dans le Cahier des Charges.Type et forme du contrat : accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande. Montant des prestations maximum annuel 155 000 euros (H.T.).

mise en oeuvre d’une offre de type train touristique à compter du 1er février 2023 sur les circuits élaboré par l’office de tourisme (territoire de Vienne Condrieu Agglomération)Le contenu de ces prestations est détaillé dans le Cahier des Charges.Type et forme du contrat : accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande. Montant des prestations maximum annuel 155 000 euros (H.T.).

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l’Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois. L’Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur -Les variantes libre sont autorisées, les soumissionnaires devront toutefois obligatoirement répondre à la prescription de base (respect de l’article 3 du cahier des charges).pas de variante imposée.Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume). Le pouvoir adjudicateur applique le principe de « Dites-Le nous une fois ». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d’une précédente consultation et qui demeurent valables.Pas de retenue de garantie ni de garantie à première demande.Une avance sera versée au titulaire lorsque le montant fixé dans le marché ou le bon de commande est supérieur à 50 000 euros (H.T.) sous condition de constituter d’une caution personnelle et solidaire de 100,00 % du montant de l’avance.Marché financé sur le budget de l’office de tourisme.Prix unitaires. Paiement aux quantités réellement exécutées.Prix révisables semestriellement. Le règlement global des sommes dues au titre du contrat se fera par virement bancaire dans un délai maximum de 30 jours. En cas de dépassement de délai, le titulaire bénéficiera du versement d’intérêts moratoires.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l’attributaire de l’accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements