Fourniture d’ensembles mécaniques appelés « handling frames » pour la phase de production des lignes de modules du détecteur ATLAS ITK (« longerons » et « inclined half-rings »).

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d’ensembles mécaniques appelés « handling frames » pour la phase de production des lignes de modules du détecteur ATLAS ITK (« longerons » et  » inclined half-rings »).

Lot n°1 : Handling frames pour les « longerons »

Lot n°2 : Handling frames pour les « half-rings »

L’accord-cadre comporte pour chacun des deux lots un nombre de handling frames défini à fournir, dont le minimum constitue la partie forfaitaire et le maximum constitue la partie à bon de commandes.

Le DCE est disponible sur la plate-forme des achats de l’Etat « PLACE » à l’adresse suivante : et le candidat remet sa candidature et son offre de manière dématérialisée uniquement sur cette même plate-forme. La présente consultation est passée selon une procédure formalisée sous la forme d’un appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles L2124-1, R2124-1 et L2124-2, R2124-2 du Code de la commande publique (CCP). Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande pour la partie « production supplémentaire » en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique (CCP) et alloti en application des dispositions des articles L2113-1, L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique (CCP). L’accord-cadre comporte pour chacun des deux lots un nombre de handling frames défini dans le tableau présent à l’article 2 du CCAP, dont le minimum constitue la partie forfaitaire et le maximum constitue la partie à bon de commandes. Pour chacun des lots, le montant maximum de l’accord-cadre est le suivant : – 260 000 € HT pour le lot 1 relatif aux handling frames « longerons » (dont un montant estimatif optimal de 220 000 € HT pour la production forfaitaire) – 440 000 € HT pour le lot 2 relatif aux handling frames « half-rings » (dont un montant estimatif optimal de 370 000 € HT pour la production supplémentaire). Le nombre d’ensembles de handling frames (HF) à fournir selon les déclinaisons qui sont listés à l’article 2 du CCAP. Le rythme de production des ensembles est un paramètre important du marché. A cet effet, pour chacun des 2 lots à fournir, un calendrier prévisionnel à compter de la date de notification du marché est indiqué à l’article 4.1 du CCAP, ainsi qu’un calendrier prévisionnel pour les livraisons successives des différentes déclinaisons relatives aux deux lots. L’assemblage des pièces sera réalisé par le candidat ainsi que le transport qui sera à sa charge dont il assume les risques jusqu’au lieu de livraison. Concernant les caisses de transport, elles seront fournies par le CPPM. Le prix est forfaitaire pour le minimum indiqué à l’article 2 du CCAP « Nombre minimum de handling frames à livrer » et unitaire pour les prestations à la demande intitulés « Nombre maximum de handling frame à livrer » pour chacun des lots. Une version électronique de la documentation est obligatoirement remise sur support physique électronique. Les candidats peuvent remettre une offre pour un seul lot ou plusieurs lots. Une variante à l’initiative du candidat est autorisée pour chacun des lots (article VI du RC). Le candidat n’est pas tenu de signer son offre au moment de sa remise. Les critères de sélection des offres sont indiqués à l’article XII 2 du RC, ils sont identiques pour les 2 lots.