Informations concernant l’appel d’offres

  • Nature de l’avis : Avis de marché
  • Statut de l’avis : Avis initial
  • Référence interne du marché : MC
  • Date de publication : 28/01/2026
  • Date limite de candidature estimée : Avant le 11/02/2026
  • Département de publication : 26
  • Famille de l’avis : FNS
  • Type de marché : Travaux

Résumé du marché :

Travaux pour l’opération de « Modernisation de l’hôpital de Saint-Vallier » – Relance lot 10

Description de l’appel d’offres :

La présente consultation est lancée par l’établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l’article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne les Hôpitaux Drôme Nord

La précédente consultation lancée en appel d’offre ouvert ayant été déclarée sans suite pour cause d’erreur sur le besoin dans le DCE (à l’exception des lots N°01/02/03/04/05/06/07/08/09/11/12/13/14/15), la présente consultation est lancée en procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 3°) et R. 2123-1 2°) et R2123-4 du Code de la Commande Publique.
Elle concerne le lot 10 Ascenseurs

Informations additionnelles de l’appel d’offres :

Questions complémentaires en cours de consultation :
D’éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les opérateurs économiques. Elles sont exclusivement posées sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur : . Ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard six jours calendaires avant la date limite de réception des offres.

L’acheteur se réserve le droit d’apporter au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail au dossier de consultation. Les opérateurs économiques devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n’élever aucune réclamation à ce sujet.

Tous les échanges avec l’acheteur durant la consultation et après la remise des offres jusqu’à la notification/achèvement de la procédure se feront via le profil dématérialisé de l’acheteur. Aucun échange par mail ou téléphone n’est admis durant ces périodes.

CONDITIONS PARTICULIERES D’EXECUTION CONCERNANT LA NEGOCIATION
S’il estime que les offres peuvent être optimisées, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier ces dernières avec les trois soumissionnaires dont les offres initiales ont été les mieux classées après application des critères de sélection des offres prévus à l’article 14.2 du présent règlement.
Le pouvoir adjudicateur se réserve néanmoins le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation, conformément à l’article R. 2123-5 du CCP.
Les soumissionnaires admis à la négociation sont informés des modalités et des échéances de la négociation par voie électronique sur le profil acheteur
La négociation pourra porter sur l’ensemble des éléments des offres, à l’exclusion des exigences minimales à respecter par les offres et des critères de sélection des offres.
La négociation se fera :
-Soit par écrit (celles-ci donneront lieu à des échanges par courriers ou par voie électronique permettant de garantir une traçabilité de la procédure) et par rapport aux offres initialement établies
-Soit dans le cadre d’une réunion de négociation avec les candidats. Cette réunion sera unique et se déroulera en visioconférence.
Au terme des négociations, lorsque le pouvoir adjudicateur l’estime opportun, les soumissionnaires admis à participer aux négociations sont invités a? remettre leur offre finale.
A l’issue des négociations, il est rappelé que les offres qui demeurent irrégulières ou inacceptables sont éliminées, conformément à l’article R. 2152-1 du CCP.
Les offres finales, remises à l’issue des négociations, se verront appliquer les critères de jugement prévus à l’article 14.2 du règlement de la consultation

Liens associés :

  • Des variantes seront prises en considération : non
  • Cet appel d’offres implique des critères environnementaux : non
  • Cet appel d’offres implique des critères sociaux : non
  • Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) : non