Accord-cadre à bons de commande – Maintenance des ascenseurs de la Communauté Urbaine d’Arras

Accord-cadre à bons de commande – Maintenance des ascenseurs de la Communauté Urbaine d’Arras

<br/>L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l’objet d’une attribution séparée.<br/>Le contrat est susceptible d’être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/><br/>

Le montant maximum total s’élève à 180 000, 00 euro(s) HT pour la durée totale du marché.
Le montant estimatif s’élève global s’élève à 148 000, 00 euro(s) HT pour la durée totale du marché.
Pour le lot 01 :
– Le montant maximum annuel est fixé à 30 000, 00 euro(s) HT (estimation : 25 000, 00 euro(s) HT)
Pour le lot 02 :
– Le montant maximum annuel est fixé à 15 000, 00 euro(s) HT (estimation : 12 000, 00 euro(s) HT)
Le budget alloué au marché n’excède pas le montant maximum.
Chaque transmission par voie électronique fera l’objet d’un accusé de réception.
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l’heure limites prévues.
Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d’une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n’est pas autorisée.
Les formats de fichiers acceptés par l’acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d’acheteur.
L’acheteur impose l’utilisation d’une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.
L’acheteur préconise l’utilisation d’une signature électronique au format PAdES.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Les prix sont révisables annuellement.
Le candidat doit remettre une attestation sur l’honneur indiquant qu’il est en mesure de prendre en charge les appareils de toutes les marques. A défaut l’offre sera jugée irrégulière.
Une visite facultative mais vivement conseillée est prévue au Règlement de Consultation.